Cela peut sembler être un simple document administratif, mais le carnet ATA peut vraiment faire la différence lorsqu’il s’agit de transport international de chevaux. C’est particulièrement vrai aujourd’hui, avec les droits d’importation aux États-Unis et les formalités douanières complexes en Europe. Dans cet article, nous vous expliquons ce qu’est un carnet ATA, comment il fonctionne, et pourquoi il est plus pertinent que jamais.
Qu’est-ce qu’un carnet ATA ?
Le carnet ATA est un document douanier international – souvent surnommé le passeport des marchandises. Il permet d’importer temporairement des biens – comme des chevaux de concours, du matériel ou des équipements – dans un pays étranger sans que des droits ou taxes d’importation ne s’appliquent, à condition que ces biens repartent dans un délai déterminé.
Pour les chevaux, cela signifie que si vous vous rendez à l’étranger pour une compétition, un show ou un entraînement, le carnet confirme que le cheval n’est pas destiné à la vente et ne reste pas de manière permanente. Il suffit de présenter le carnet pour respecter les formalités douanières sans avoir de frais inattendus.
Comme un vrai passeport, le carnet est tamponné à l’entrée et à la sortie de chaque pays, ce qui permet aux douanes de vérifier les mouvements et la durée de séjour du cheval.
📝 Important :
- Le carnet est lié à la Chambre de Commerce du pays de départ.
- Il est valable pendant 12 mois à partir de la date d’émission, et non de la date du voyage.
Pourquoi le carnet ATA est-il particulièrement important aux États-Unis en ce moment ?
Les États-Unis appliquent actuellement des droits d’importation sur un large éventail de produits étrangers – et les chevaux n’y échappent pas. Si un cheval entre aux États-Unis sans carnet ATA, les douanes peuvent considérer cette entrée comme une importation permanente, avec des droits à acquitter.
En revanche, si le cheval voyage sous carnet ATA, il est clairement identifié comme une importation temporaire, et aucun droit de douane ne s’applique – tant que le cheval repart dans les délais indiqués.
En résumé :
✔ Avec carnet = aucun droit d’importation à payer
✘ Sans carnet = risque de traitement en importation permanente, avec droits à prévoir
Et si vous amenez un cheval en Europe ?
Le carnet ATA fonctionne également dans l’autre sens. Si vous êtes un propriétaire ou cavalier basé aux États-Unis et que vous amenez des chevaux temporairement en Europe pour une compétition, un entraînement ou un événement, le carnet vous permet de respecter les règles d’importation temporaire et d’éviter que des droits de douane ou une TVA ne soient appliqués.
Sans carnet, les douanes européennes peuvent considérer le cheval comme une importation permanente, ce qui peut engendrer des coûts élevés. Avec un carnet, vous prouvez clairement que le séjour est temporaire.
Que vous atterrissiez en France, Allemagne, Belgique, Pays-Bas, ou ailleurs – un carnet ATA est essentiel pour :
- S’assurer qu’aucune taxe ou droit d’importation ne soit dû
- Éviter que le cheval ne soit considéré comme une importation permanente
- Fournir une documentation claire pour l’entrée et le retour du cheval
Points importants à retenir concernant les carnets ATA
🔸 Pas valable pour les chevaux destinés à la vente – Si un cheval est vendu à l’étranger alors qu’il voyage sous carnet ATA, celui-ci devient invalide. Les droits d’importation s’appliqueront et le carnet ne pourra plus être utilisé pour le retour.
🔸 Le carnet est valide 12 mois à partir de sa date d’émission, et non à partir de la date de départ – il est donc important d’anticiper.
🔸 Des tampons doivent être obtenus à chaque frontière – Comme avec un passeport classique, ces tampons permettent de prouver l’entrée et la sortie dans les délais autorisés.
Les avantages du carnet ATA pour le transport de chevaux
✅ Aucun droit de douane ou taxe à régler
✅ Valable dans plus de 80 pays
✅ Idéal pour les compétitions, entraînements, ventes aux enchères ou événements
✅ Indispensable pour les déplacements entre les États-Unis et l’Union européenne
💡 Vous planifiez un voyage temporaire à l’étranger avec votre cheval ?
Le carnet ATA vous aide à rester en règle avec les douanes et à garantir que votre cheval est reconnu comme voyageur temporaire.
Vous ne savez pas exactement quels documents sont nécessaires ou par où commencer ?
Contactez EHS – nous serons ravis de vous accompagner dans vos démarches.
